2. Conditions d'utilisation
2.1 Marques déposées
2.1.1 Aucun autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque. Notamment, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des marques énumérées dans son contenu.
2.2 Propriété intellectuelle
2.2.1 Le site web a été réalisé par Slydelux - Vegas Deluxe,
http://www.vegas-deluxe.com.
2.2.2 Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles au téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont
la propriété exclusive de Nancy Jazz Pulsations ou de ses commettants.
2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information et pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du site
http://www.nancyjazzpulsations.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing). De même, la pratique consistant à appeler un des éléments du site
http://www.nancyjazzpulsations.com tels que définis au paragraphe 2.2.1 dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite (in line linking).
2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées au paragraphe 2.2.2 pourra faire l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.
